Les commissions de travail

Mentions légales

1. IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : cnavs.org
URL complète du site : http://cnavs.org

2. PROPRIÉTAIRE DU SITE

Personne morale (raison sociale et forme sociale) : Conseil National des Agents Vie Spécialisés (CNAVS)

Adresse du siège social : c/o Fabrice ALLEMAND - 75 Rue de la Petite Eau, 73290 La Motte-Servolex

E-mail : contact@cnavs.org

Nom du directeur de publication : Marc BOUYSSOUX - Secrétaire Général du CNAVS - secretairegeneral@cnavs.org

3. CONCEPTEUR DU SITE

Nom ou raison sociale du concepteur : Agence digitale WSB

Adresse du siège social : 4 rue des Esprit des Lois – 33000 Bordeaux

E-mail et/ou téléphone : 05 57 35 30 32

4. HÉBERGEMENT DU SITE

Personne morale (raison sociale et forme sociale) : OVH

Adresse du siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Capital social de la société : SAS au capital de 10.069,020 Euros

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site web est la propriété du CNAVS. Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite du CNAVS.

6. LIENS HYPERTEXTES

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7. RESPONSABILITÉS

Le CNAVS ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Protection des données personnelles : Ce site web est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés.

Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à :

Secrétaire Général du CNAVS - Marc BOUYSSOUX - 251 rue Garibaldi - 69003 LYON
E-mail : secretairegeneral@cnavs.org